Conditions Générales
de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes réalisées via le site www.latelierdelecureuil.fr (ou tout autre canal officiel utilisé), exploité par Manon Jeannot, auto-entrepreneuse sous le nom L’Atelier de l’Écureuil, enregistrée au RCS d’Angers.
En passant commande, l’acheteur accepte pleinement et sans réserve les présentes CGV.
Produits
L’Atelier de l’Écureuil propose :
– des illustrations originales à l’aquarelle ;
– des impressions (reproductions d’œuvres originales) ;
– des créations personnalisées sur demande.
Chaque produit est présenté avec le plus grand soin. Étant des créations artisanales, de légères variations peuvent exister, ce qui participe à leur caractère unique.
Prix
Les prix sont exprimés en euros (€) et sont non soumis à la TVA selon l’article 293B du CGI (TVA non applicable, auto-entrepreneur).
Les frais de port sont indiqués au moment de la commande et varient selon le type d’envoi, le format et la destination.
Commandes personnalisées
Pour toute commande sur mesure, un échange préalable (par e-mail et formulaire) est requis pour définir les attentes. Un devis personnalisé est envoyé.
Le travail ne commence qu’après validation écrite du projet et réception du paiement complet ou d’un acompte (selon les cas). Les délais de réalisation sont communiqués au moment de la commande.
Aucune modification ne sera possible une fois le croquis ou l’illustration validée, sauf accord exceptionnel.
Paiement
Le règlement s’effectue :
– par carte bancaire via un module sécurisé (type Stripe ou Paypal) ;
– par virement bancaire (le cas échéant, sur demande).
La commande est validée une fois le paiement complet reçu.
Livraison
Les produits sont expédiés en lettre suivie ou Colissimo, selon le format et la valeur de l’envoi.
Un numéro de suivi est transmis à l’acheteur une fois l’envoi effectué.
Délais indicatifs :
– France : 3 à 7 jours ouvrés
– Europe : 5 à 15 jours ouvrés
– Autres destinations : selon les délais postaux du pays
L’Atelier de l’Écureuil ne peut être tenue responsable en cas de retard ou perte liée aux services postaux.
Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 à L.221-28 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les commandes personnalisées, qui sont exclues de ce droit.
Pour exercer ce droit, l’acheteur doit envoyer une demande par écrit à :
📧 contact@latelierdelecureuil.fr
Le retour du produit s’effectue aux frais de l’acheteur, dans son emballage d’origine et en parfait état. Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception du produit retourné.
Retours et litiges
En cas de produit endommagé ou non conforme, l’acheteur est invité à me contacter dans les 48h suivant la réception avec photos à l’appui. Une solution adaptée sera proposée (remplacement, remboursement partiel ou autre).
En cas de litige, une tentative de résolution à l’amiable est toujours privilégiée. À défaut, la juridiction compétente est celle du lieu de résidence du consommateur ou du lieu d’exécution du contrat, conformément au Code de la consommation.
Propriété intellectuelle
Les données collectées lors des commandes ou demandes de contact sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.
Conformément au RGPD, l’acheteur peut demander à consulter, modifier ou supprimer ses données personnelles à tout moment en écrivant à :
📧 contact@latelierdelecureuil.fr
Modification des CGV
L’Atelier de l’Écureuil se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
